Conditions d’utilisation du site et accès aux

26 août 2026

Conditions générales d’utilisation

Négliger la lecture des conditions générales, c’est risquer des malentendus évitables lors de l’utilisation du site et de l’accès aux services de conception de maquettes adaptatives. Ces règles précisent les modalités de participation, la gestion des données, les droits et obligations des utilisateurs, ainsi que les limites de la responsabilité de l’équipe.

Accès et acceptation des conditions

L’accès au site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. En cas de désaccord avec l’une d’elles, l’utilisateur est invité à cesser toute utilisation du site. L’ensemble des règles applicables figure ci-dessous.

Inscription et informations requises

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lors de son inscription et à les mettre à jour si nécessaire. L’accès à certains services peut être conditionné à une validation préalable de l’équipe.

Responsabilité et sécurité

La responsabilité de l’équipe ne saurait être engagée en cas de dommage direct ou indirect lié à une interruption du service, une faille technique ou une utilisation non conforme du site.

Propriété intellectuelle et droits d’auteur

L’ensemble des textes, images et ressources restent la propriété exclusive de l’équipe ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute utilisation à des fins commerciales requiert une autorisation écrite.

Données personnelles et droits

Conformément à la réglementation, chaque utilisateur dispose de droits sur ses données. L’équipe s’engage à traiter chaque demande avec diligence et transparence.

Sanctions et exclusions

L’équipe se réserve le droit de restreindre ou d’interrompre l’accès à tout utilisateur ne respectant pas les règles établies. Toute tentative de contournement sera signalée aux autorités compétentes si nécessaire.

Nous contacter

Avant de nous contacter, assurez-vous d’avoir consulté la section correspondante de ces conditions pour vérifier si la réponse à votre question s’y trouve déjà. L’équipe traite chaque demande avec rigueur et confidentialité, en conformité avec la législation française.

E-mail content@corvaethis.sbs

Téléphone +33 (0)5 08 36 03 69

Adresse postale 31 rue Laure Diébold, 69009 Lyon France

Date d’entrée en vigueur: 26 août 2026 Version du document: v2.8